Direction

départementale

des territoires




ATLAS cartographique 2023




Avertissement : Les données cartographiques présentes dans cet atlas n’ont pas de caractère officiel et ne constituent pas une référence juridique. Les documents officiels ou les données des services gestionnaires restent la source à privilégier en cas d’instruction. Ces cartes, ne peuvent faire l’objet ni de modifications ni de publication partielle sans l’accord de leur propriétaire. La source des données, leur date de validité et les copyrights doivent toujours être apparents.

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Thématique

Titre de la carte

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Organisation administrative

Arrondissements

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Établissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre

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Le département de la Seine-et-Marne

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Aménagement du territoire et urbanisme

Mode d’Occupation du Sol (MOS) 2021

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Consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (NAF) entre 1982 et 2017

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Relief de la Seine-et-Marne

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Les ensembles de paysages

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Evolution des ScoTs

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Etat d’avancement des documents d’urbanisme locaux

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Publications sur le géoportail de l’urbanisme (GPU)

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Opérations d’intérêt national

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Zones d’aménagement concerté et des zones d’activités commerciales

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Principales servitudes d’utilité publique (SUP)

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Habitat - Logement

Objectifs de construction de logements et d’amélioration de structures d’hébergement

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Objectifs de construction de logements et cibles de rénovation énergétique

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Etat d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH)

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Communes concernées par l’article 55 de la loi SRU

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Article 55 de la loi SRU- Taux LLS au 01 janvier 2022

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Communes pour lesquelles le programme habitat précise l’offre de logements intermédiaires

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Secteur préférentiel de développement de l’offre de logement social

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Etat d’avancement des aires d’accueil permanentes et des aires de grands passages des gens du voyage

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Conformité au schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

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Logements agréés par typologie de prêts par EPCI

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Opérations programmées de l'ANAH

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Eau - Milieux naturels - Biodiversité

Zone de répartition des eaux

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Nappes concernées par la gestion collective de l’irrigation

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Captages prioritaires et de leurs aires d’alimentation

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Hydrographie simplifiée

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Classement des rivières

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Référentiel des Obstacles à l’Écoulement (ROE)

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Catégories piscicoles des cours d’eau

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Continuités écologiques du SRCE

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Zonages de protection environnementale

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Zones humides

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Forêts

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Sites classés et sites inscrits

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Gouvernance de l’eau

Schémas d’Aménagement et de la Gestion de l’Eau (SAGE)

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Gouvernance alimentation en eau potable (toutes compétences)

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Gouvernance assainissement collectif - toutes compétences hors pluvial

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Gouvernance assainissement non-collectif

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Gouvernance GEMAPI - syndicat de rivières

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Gouvernance gestion des eaux pluviales urbaines

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Risques et gestion de crise

Prévention des risques technologiques (PPRT et Porter à connaissance)

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Prévention des Risques Inondation (PPRI et PSS)

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Prévention des risques de mouvements de terrain (PPRMT et Porter à connaissance)

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Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) - communes soumises au risque inondation

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Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) - toutes catégories de risques

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Stratégies locales de gestion du risque inondation

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Nuisances

Exposition au bruit aérien

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Exposition au bruit ferroviaire et routier

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Agriculture

Assolements par petites régions agricoles en 2021

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Assolements (hors céréales) par petites régions agricoles en 2021

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Nombre d’ovins et caprins par commune

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Nombre de vaches allaitantes par commune

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Nombre de vaches laitières par commune sur le département

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Répartition des parcelles en fonction de la taille de l’exploitation

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Répartition des surfaces en agriculture biologique

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Répartition des surfaces en MAEC

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Infrastructures - Mobilité

Carte du réseau routier et du réseau ferré en Seine-et-Marne

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Transports en commun et intermodalité

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Principaux aménagements cyclables

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Energie - Cadre de vie

Règlements locaux de publicité

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État d’avancement des Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET)

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Installations d’énergie renouvelable et de récupération en fonctionnement

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État d'avancement des Plateformes Territoriales de la Rénovation Énergétique

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État d’avancement des Ad’AP des ERP par EPCI

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