Direction


départementale


des territoires










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Thématique

Titre de la carte

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01. Organisation administrative

Arrondissements

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Carte des Établissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre au 01/01/2022

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Le département de la Seine-et-Marne

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02. Aménagement du territoire et urbanisme

Carte du Mode d’Occupation du Sol (MOS) 2021

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Carte de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (NAF) entre 1982 et 2017

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Relief de la Seine-et-Marne

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Les ensembles de paysages

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Carte de l’évolution des ScoTs

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Carte de l’état d’avancement des documents d’urbanisme locaux

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Carte des publications sur le géoportail de l’urbanisme (GPU)

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Opérations d’intérêt national en Seine-et-Marne

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Carte des zones d’aménagement concerté et des zones d’activités commerciales

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Cartes des principales servitudes d’utilité publique (SUP)

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03. Habitat - Logement

Carte des objectifs de construction de logements et d’amélioration de structures d’hébergement assignés par le SRHH adopté le 20/12/2017, aux EPCI

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Carte des objectifs de construction de logements et cibles de rénovation énergétique assignés par le SRHH adopté le 20/12/2017, aux EPCI

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Carte des objectifs de construction de logements et cibles de rénovation énergétique assignés par le SRHH adopté le 20/12/2017, aux EPCI

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Carte des communes concernées par l’article 55 de la loi SRU au 01/01/2022

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Article 55 de la loi SRU- Taux LLS au 01 janvier 2021

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Carte des communes en zones 1 et 2 et en zones A, B1 et B2

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Carte des communes pour lesquelles le programme habitat précise l’offre de logements intermédiaires

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Carte du secteur préférentiel de développement de l’offre de logement social

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Etat d’avancement des aires d’accueil permanentes et des aires de grands passages des gens du voyage

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Carte de la conformité au schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage

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04. Eau - Milieux naturels - Biodiversité

Carte de la zone de répartition des eaux

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Carte des nappes concernées par la gestion collective de l’irrigation

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Carte des captages prioritaires et de leurs aires d’alimentation

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Carte de l’hydrographie simplifiée

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Carte du niveau maximum de restriction « sécheresse » en 2021

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Carte du classement des rivières

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Carte du Référentiel des Obstacles à l’Écoulement (ROE) - Restauration de la continuité écologique

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Carte des catégories piscicoles des cours d’eau

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Carte des continuités écologiques du SRCE

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Carte des zonages de protection environnementale

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Carte des zones humides

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Carte de la forêt

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Carte des sites classés et sites inscrits

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05. Risques et gestion de crise

Carte de la prévention des risques technologiques (PPRT et Porter à connaissance)

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Carte du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI et PSS)

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Carte de la prévention des risques de mouvements de terrain (PPRMT et Porter à connaissance)

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Carte des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) - communes soumises au risque inondation

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Carte des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) - toutes catégories de risques

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06. Nuisances

Carte de l’exposition au bruit aérien

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Carte de l’exposition au bruit ferroviaire et routier

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07. Agriculture

Carte des assolements par petites régions agricoles en 2021

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Carte des assolements (hors céréales) par petites régions agricoles en 2021

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Nombre de ovins et caprins par commune sur le département en 2021

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Nombre de vaches allaitantes par commune sur le département en 2021

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Nombre de vaches laitières par commune sur le département en 2021

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Carte de la répartition des parcelles en fonction de la taille de l’exploitation en 2021

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Répartition des surfaces en agriculture biologique sur le département en 2021

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Répartition des surfaces en MAEC en 2021

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08. Gouvernance

Carte des Schémas d’Aménagement et de la Gestion de l’Eau (SAGE)

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Carte de la gouvernance alimentation en eau potable (toutes compétences) - situation au 01/01/2022

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Carte de la gouvernance assainissement collectif - toutes compétences hors pluvial - situation au 01/01/2022

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Carte de la gouvernance assainissement non-collectif - situation au 01/01/2022

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Carte de la gouvernance GEMAPI - syndicat de rivières - situation au 01/01/2022

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Carte de la gouvernance gestion des eaux pluviales urbaines – situation au 01/01/2022

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09. Infrastructures - Mobilité

Carte du réseau routier et du réseau ferré en Seine-et-Marne

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Carte des principaux aménagements cyclables

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10. Energie - Cadre de vie

Carte des règlements locaux de publicité – situation au 03/02/2022

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Carte de l’état d’avancement des Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET)

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Carte des installations d’énergie renouvelable et de récupération en fonctionnement

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État d'avancement des Plateformes Territoriales de la Rénovation Énergétique

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Répartition des contrôles de la réglementation de la construction de l'année 2021

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Carte de l’état d’avancement des Ad’AP des ERP par EPCI

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